Lexique appliqué au monde des étangs

Petit lexique appliqué au monde des étangs (il n’est pas exhaustif et sera surement complété au fur et à mesure). N’hésitez pas à commenter, à poser des questions et à proposer des compléments.

A comme :

• Algues : Les algues sont des organismes vivants capables de photosynthèse oxygénique dont le cycle de vie se déroule généralement en milieu aquatique. Elles constituent une part très importante de la biodiversité et la base principale des chaînes alimentaires des eaux douces, saumâtres et marines. Diverses espèces sont utilisées pour l'alimentation humaine, l'agriculture ou l'industrie (voir également végétation). Malgré tout, certaines algues peuvent poser problème à l'image des algues vertes dont la prolifération est nuisible pour le milieu aquatique.

• Assec : période durant laquelle l’étang n’est plus en eau (je vous rassure çà n’arrive pas à tous les étangs, ou pas partout dans l’étang et pas forcement tous les ans).

Cette situation qui peut paraitre anormale ou problématique permet pourtant de limiter l’accumulation des nutriments qui sont naturellement présents au fond et de leur permettre de se minéraliser (ce qui sera bénéfique quand le niveau d’eau remontera).Elle permet aussi d’assainir le plan d’eau via action des rayons ultra-violet qui éliminent à la fois les virus et la végétation aquatique.

C comme :

Conformité : En ce domaine, le propriétaire d’un étang doit être vigilant et il doit s’assurer de la régularité administrative de son bien. A défaut, d’y procéder les sanctions peuvent être lourdes.

En effet, les propriétaires de plans d’eau considérés comme « non réguliers » s’exposent à des sanctions judiciaires ou administratives contraignantes qui pourraient leur être affligées lors de la réalisation de contrôles effectués par les services en charge de la police de l’eau (articles L.216-1 et suivants du code de l’environnement).

Ils pourraient par exemple être mis en demeure de réaliser un dossier de déclaration, ou démarche bien plus lourde être contrains d’effectuer des travaux de mise aux normes voire de supprimer purement et simplement leur plan d’eau.

Cette conformité devient encore plus prégnante quand on sait que le vendeur d’un plan d’eau est lui particulièrement concerné par cette mesure car un défaut de conformité non révélé dans un contrat de vente serait considéré comme un vice caché par la jurisprudence (Cass. 3e civ., 2 févr. 2017, n° 15-26.515).

Les règles applicables aux plans d’eau ne sont pourtant pas si complexes qu’il y parait de prime abord.

Il y a deux cas à prendre en compte :

• La date de création du plan d’eau;
• Sa superficie.

Tout étang ou plan d’eau créé depuis le 29 mars 1993 doit faire l’objet d’une demande d’autorisation auprès de la direction départementale de l’agriculture et de la forêt, si sa superficie est supérieure à 3 hectares. Si sa superficie est inférieure, il y a lieu de constituer un dossier de déclaration au titre de la loi sur l’eau. C’est la validation d’une demande par l’administration qui donnera un caractère légal à l’ouvrage créé, sous réserve bien entendu que ce dernier soit effectivement conçu conformément au dossier instruit.

Pour ce qui concerne les étangs créés avant ce 29 Mars 1993, il existe une procédure simplifiée de déclaration à réaliser auprès de la D.D.T. (ou D.D.T.M.). L’accomplissement de cette formalité permettra de ne plus avoir à justifier de la légalité de l’étang ou du plan d’eau lors des demandes d’autorisation de vidange ou de réfection de digues. Parallèlement elle ne sera plus nécessaire en cas de vente du bien Il faut souligner qu’elle est réservée aux étangs en eau sans discontinuité (période d’assec inférieure à deux ans) et dont la création n’a pas été interdite par l’Administration.

En résumé, procédez à la régularité administrative de votre étang !

• Curage : Le but de cette opération de limiter l’engorgement de l’étang et de traiter l’envasement. L’opération consiste en une extraction de matières accumulées dans l’eau et au fond de l’étang. Elle peut induire une opération de vidage d’étang si le niveau l’exige ce qui permettra alors la réalisation de travaux de terrassement ou de mise en conformité des zones traitées.

Cette opération parfois complexe et lourde nécessite alors d’être bien préparée et menée par des professionnels spécialisés qui seront dotés des équipements nécessaires. En effet, un curage peut totalement bouleverser l’écosystème et mener à son écroulement. C’est pourquoi il faudra souvent (ex curage partiel) analyser les matières traitées pour s’assurer de ne pas libérer de pollution ou d’agents pathogènes dans le milieu aquatique. Parallèlement, il faudra aussi déterminer comment traiter (ex : évacuation) les matières retirées de l’étang.

Pour les gros chantiers, il existe deux techniques, à savoir le curage mécanique et le curage hydraulique.

Curage mécanique.

L’opération consiste à exécuter le curage au moyen d’engins munis de godets (ex : pelle mécanique). Elle permet l’extraction de matières solides. En cas de curage partiel elle n’est pas propice au traitement de sédiments fins dont la dispersion pourrait mener à une pollution du milieu.

Curage hydraulique.

Cette opération s’effectue en général au moyen d’un engin (ex : drague) doté d’une pompe immergée qui curera l’étang en aspirant les matériaux présents au fond tels que le sable et gravier. Si cette méthode a pour avantage de ne pas générer un rejet important de matières en suspension dans l’eau  elle générera néanmoins le brassage d’un important volume d’eau et induira généralement la mise en œuvre de bassins de décantation doublés d’un moyen de retour des eaux épurées.

Pour les petits chantiers, il est possible d’employer manuellement une « baguernette ». Cet outil est constitué d'un manche de 3 à 4 m de long. À son extrémité figurera un cerceau de fer doté d’un panier de corde tressée à mailles détendues. On plonge ce cerceau dans la  vase au fond de l’étang. Les morceaux de feuilles et autres débris végétaux y resteront bloqués et ils pourront alors être retirés puis épandus ailleurs sur le terrain.

      ?

D comme :

• Déclaration : voir conformité.

• Déversoir : Un déversoir (ou évacuateur de crue) est une structure permettant de dériver ou d’évacuer l'eau dont la hauteur excèderait une certaine limite. Il permet ainsi d’envoyer un « trop plein » d'eau vers un « bras de décharge », afin d’étaler une crue quand le débit en amont provoque une montée d'eau incompatible avec la capacité d'absorption de l’étang.

E comme :

• Entretien : Posséder un étang c’est s’engager à y consacrer le temps qu’il sera nécessaire pour l’entretenir. En effet, en plus du plaisir qu’il vous apportera, un étang représente un véritable écosystème permettant la conservation d’une partie du patrimoine naturel. Cette zone humide forme généralement un site de reproduction privilégié pour un variété non négligeable d’insectes, de reptiles, d’amphibiens et bien entendu de poissons.

Une fois propriétaire de votre bien vous devrez donc (à minima) l’entretenir (en gérant sa végétation par exemple), vérifier le bon fonctionnement des ouvrages qui le composent (moine, déversoir, …), réaliser si nécessaire des modifications (après avoir obtenu les autorisations nécessaires), le vidanger régulièrement, …

• Etang : Un étang est une étendue d'eau stagnante à renouvellement généralement limité, de taille variable mais qui n’est pas comparable avec un lac (qui sera généralement plus grand et plus profond). Le nom étang serait issu de l'ancien français « estanchier » ayant le sens « d'arrêter l'écoulement d'un liquide » (d'où les expressions étancher et étanche).

• Évolage : période pendant laquelle les étangs sont remplis d'eau et riches en poissons.

L comme :

• Loi : voir conformité.

M comme :

• Moine : Le moine est un dispositif de vidange. Equipé de planches amovibles, il permet de régler le niveau d’eau.

R comme :

• Réglementation : voir conformité et remplissage

• Remplissage : Cette opération intervient à la création du plan d’eau ou au terme de sa vidange.

En fonction de la liaison de l’étang avec le réseau hydrographique, elle sera réglementée et donc interdite à certaines périodes. Précisons par exemple que le remplissage d’un plan d’eau à partir d’un cours d’eau ne sera pas possible du 15 Juin au 30 Septembre et que cette période des susceptible d’être prorogée par le biais d’un arrêté préfectoral.

La période de remplissage devra aussi tenir compte d’autres éléments tels que la période de reproduction des poissons (à écarter) et les moments ou le cours d’eau alimentant l’étang connaitrait de trop fortes eaux générant des risques importants de charriage (déplacements de débris de bois vers l’étang par exemple).

Il faudra bien entendu veiller à laisser l’étang se remplir de façon lente et graduelle afin de s’assurer de ne pas l’endommager (exemple : ses digues).

Il faudra respecter la réglementation traitant du « débit réservé » qui doit s’appliquer de façon à maintenir, à l’aval du plan d’eau, le débit nécessaire permettant la vie, la circulation et la reproduction des poissons tel que prévu par à l’article L214-18 du code de l’environnement.

V comme :

• Végétation : En matière d’étang on peut distinguer deux types de végétations. Celle figurant à l’extérieur de l’étang et celle présente dans l’étang.

Il est indispensable de disposer d’une ceinture de végétation sur les bords de l’étang. C’est en effet cette barrière végétale qui permettra à la fois d’assurer la stabilisation des berges mais aussi une certaine filtration de l’eau. Parallèlement, l’ombrage ainsi créé assurera le contrôle de la température de l’eau en été.

Les végétaux aquatiques sont eux essentiels au bon fonctionnement écologique de l’écosystème de l’étang. Les herbiers ont un rôle déterminant pour maintenir la richesse du milieu en question spécifiquement par rapport à la faune (invertébrés, poissons). Leur présence en grand nombre n’est donc pas nécessairement un signe de déséquilibre. Néanmoins, certaines espèces présentent la caractéristique de pouvoir proliférer et donc de coloniser sans contrôle toute la zone humide. Le propriétaire d’un étang se doit de porter une attention particulière à ce sujet qui peut devenir problématique.

• Vidange : comme son nom l’indique cette action va permettre de vider l’étang de son eau. C’est une opération assez lourde qui doit être bien préparée et totalement anticipée. On dit que quand le contexte le permet (météo adaptée qui assurera une recharge du plan d’eau, capacité de l’étang à être vidangé, moyens humains, techniques, financiers, …) elle doit avoir lieu régulièrement et environ tous les 4 ans.

La vidange offre divers avantages, tels que l’élimination des espèces indésirables, la vérification du plan d’eau et son entretien.

Elle nécessitera d’être réalisée de manière adaptée au milieu récepteur (là ou l’on déversera l’eau de l’étang) car l’opération doit le perturber le moins possible. C’est pourquoi, si l’on prend l’exemple d’une vidange d’un étang dans un cours d’eau le débit évacué doit correspondre à environ 25% du débit du cours d’eau récepteur.

Enfin et cela va de soit, l’intégralité des poissons doit être récupérée et la gestion qui en découlera devra se conformer à la législation relative à la pêche (élimination des espèces indésirables, non introduction à cette occasion d’espèces interdites, …).

N’oubliez pas que la vidange nécessite parfois (ex : étang de plus de 1 000m²) une autorisation administrative préalable qui sera à solliciter auprès de la DDT de votre département (je vous conseille d’ailleurs dans tous les cas de contacter cette administration avant de débuter quoique ce soit en ce domaine).